MENTIONS LEGALES

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1. ÉDITEUR

Ce site est édité par : Un nouveau souffle pour Montfort l’Amaury, liste candidate aux élections municipales de Montfort l’Amaury – 2026.

2. OBJET DU SITE

Le site a pour objet la communication politique liée à la présentation de la liste « Un Nouveau Souffle pour Montfort l’Amaury » portée par Pauline Winocour Lefevre, de ses candidats, de son programme et de ses actions dans le cadre des élections municipales de Montfort-l’Amaury.

Les contenus publiés relèvent de la liberté d’expression politique dans le respect des lois et règlements en vigueur.

3. HÉBERGEUR

Ce site est hébergé par la société OVH SAS :

  • Adresse : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France
  • RCS : Lille Métropole 424 761 419 00045
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  • Téléphone : 1007

4. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE ET COPYRIGHT

L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. La structure générale, ainsi que les textes, photos, vidéos et tous les autres éléments composant le site www.nouveausoufflemontfort.fr sont la propriété exclusive d’Un nouveau souffle pour Montfort l’Amaury ou de ses partenaires.

Toute représentation totale ou partielle de ce site, par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse d’Un nouveau souffle pour Montfort l’Amaury est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Crédits Photographiques : 

– Les photographies présentes sur ce site, de Pauline Winocour Lefevre et de son équipe sont la propriété exclusive de Gilles Arbwick. Toute utilisation sans accord préalable est interdite. Site officiel : https://www.gillesarbwick.fr/

– Les photographies thématiques proviennent de Canva Pro.

5. DONNÉES PERSONNELLES

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7. FINANCEMENT DU SITE

Le présent site internet est un outil de communication électorale.

La conception et la réalisation technique du présent site sont assurées à titre gracieux et bénévole par un membre de l’équipe de campagne. Aucune prestation de service commerciale n’a été facturée pour sa création.

Les frais techniques liés à l’existence du site (nom de domaine, hébergement) sont financés conformément à l’article L.52-8 du Code électoral.

Aucune personne morale (entreprise, société, association loi 1901 autre qu’un parti politique, collectivité territoriale) ne participe au financement de ce site ou de la campagne de la liste.

8. COOKIES

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9. LOI APPLICABLE

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